Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet subtil-energie.fr est édité par :
- Nom : Dominique Pigeolet – Subtil'Energie
- Statut juridique : Entreprise individuelle (EI)
- Nom commercial : Subtil'Energie
- Adresse professionnelle : 41 rue Pierre Curie, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
- Numéro SIRET : 893 052 530 00019
- Téléphone : 06 62 88 05 77
- Adresse électronique : dominique@subtil-energie.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du maintien du bénéfice de la franchise en base de TVA.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Dominique Pigeolet.
3. Conception et réalisation du site
- Agence : Les Couturiers de la Com'
- Site internet : https://lescouturiersdelacom.fr/
- Adresse électronique : contact@lescouturiersdelacom.fr
- SIRET : 834 546 574 00031
4. Hébergement du site
Le site Subtil'Energie est hébergé par :
- Hébergeur : O2switch SAS
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Site internet : https://www.o2switch.fr/
- SIRET : 510 909 807 00032
- Téléphone : 04 44 44 60 40
5. Activités présentées sur le site
Subtil'Energie propose :
- des prestations de magnétisme dans le cadre d'une activité de magnétiseur-médium ;
- des guidances médiumniques destinées aux particuliers, professionnels et entrepreneurs.
Les prestations peuvent être réalisées en présentiel ou à distance, selon les modalités convenues lors de la prise de rendez-vous.
Ces activités relèvent d'une démarche personnelle et de pratiques de bien-être et d'accompagnement. Elles ne constituent pas des actes médicaux ou paramédicaux.
Aucun diagnostic médical n'est établi et aucun traitement médical n'est prescrit.
6. Conditions générales d'utilisation
Le site subtil-energie.fr a pour objet de présenter les activités, les prestations, les tarifs et les informations relatives à Subtil'Energie.
L'accès au site et sa consultation impliquent l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation.
- L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
- Les informations publiées sont communiquées à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.
- Dominique Pigeolet s'efforce de maintenir des informations exactes et actualisées, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
- Le site peut faire l'objet d'interruptions temporaires pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site subtil-energie.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de leur titulaire, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les photographies et illustrations appartenant à des tiers restent soumises aux droits et licences de leurs auteurs ou titulaires.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
Dominique Pigeolet ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
La présence d'un lien hypertexte ne constitue pas une validation de leur contenu.
9. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont communiquées à titre informatif.
- Dominique Pigeolet s'efforce d'assurer le bon fonctionnement et l'accessibilité du site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente.
- L'utilisateur reste responsable de l'utilisation de son matériel informatique et de sa connexion internet.
- Dominique Pigeolet ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements provenant du réseau internet, des équipements de l'utilisateur ou des services de prestataires externes, dans les limites prévues par la législation applicable.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par la législation en vigueur.
11. Crédits photographiques
Les photographies et illustrations utilisées sur le site proviennent notamment des ressources suivantes, sous réserve des licences et autorisations d'utilisation correspondantes :
- Shutterstock
- Freepik
- Unsplash
Conditions générales d'utilisation
- Site : subtil-energie.fr
- Éditeur : Dominique Pigeolet – Subtil'Energie
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site subtil-energie.fr.
Le site permet aux visiteurs de découvrir les activités, les prestations, les tarifs et les modalités de prise de rendez-vous de Subtil'Energie.
Article 2 – Présentation des activités
Subtil'Energie propose :
- des séances de magnétisme dans le cadre de son activité de magnétiseur-médium ;
- des guidances médiumniques à destination des particuliers, professionnels et entrepreneurs.
Les prestations peuvent être réalisées en présentiel ou à distance.
Article 3 – Nature des prestations
Les prestations proposées relèvent de pratiques personnelles, spirituelles et de bien-être. Elles ne constituent pas des consultations médicales ou paramédicales.
Subtil'Energie :
- ne réalise aucun diagnostic médical ;
- ne prescrit aucun médicament ;
- ne demande jamais l'arrêt d'un traitement ou d'un suivi médical.
Les prestations ne garantissent aucun résultat particulier.
Article 4 – Accès au site
- Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet.
- Les frais liés à l'accès au site restent à la charge de l'utilisateur.
- Dominique Pigeolet se réserve la possibilité de suspendre temporairement l'accès au site pour des opérations de maintenance ou des raisons techniques.
Article 5 – Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à :
- ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou susceptibles de porter atteinte à son fonctionnement ;
- ne pas transmettre de contenu portant atteinte aux droits de tiers.
Article 6 – Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée est interdite.
Article 7 – Responsabilité
Dominique Pigeolet met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, elle ne garantit pas que les informations soient exemptes d'erreurs ou constamment actualisées.
Article 8 – Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées lors de l'utilisation du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.
Article 9 – Modification des conditions
Dominique Pigeolet se réserve le droit de modifier les présentes conditions afin de tenir compte des évolutions de son activité, du site ou de la réglementation.
Article 10 – Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
